Sécurisation de la falaise Rue du Château (VC 7) à Goudourville
AVENANT D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2022D-1-1-2-165
Groupement de commandes pour la location et la maintenance d’illuminations de Noël pour la Communauté de Communes des Deux Rives et les Communes de Golfech et de Valence d’Agen
ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
DELIBERATION N°2022D1-1-2-164
Programme travaux écoles 2022 – Lot 16 – Faux plafonds/cloisons à l’école de Castelsagrat
AVENANT D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
DELIBERATION N°2022D-1-1-2-163
Accord-cadre pour la location et entretien hebdomadaire de vêtements de travail pour le service de la cuisine centrale communautaire
ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-22
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communautaire – Autorisation pour la création d’un accès à la parcelle WA N°243 sur la VC 2 – Route de Lalis – Commune de Malause
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-23
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour la création d’un accès à la parcelle C N°31 sur la VC 7 – Commune de Donzac
DELIBERATION N°2022D4-1-9-162
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – PROJET DE SERVICE DE LA CUISINE COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N°2022D4-1-2-161
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Modifications de poste de travail – Suppressions ET Créations
DELIBERATION N°2022D4-1-9-160
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CONTRATS D’APPRENTISSAGE
DELIBERATION N°2022D7-3-3-159
POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL – GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT – Réhabilitation de 12 logements, Résidences La Halle, Palais des Consuls et Les Couventines à Auvillar
DELIBERATION N°2022D7-3-3-158
POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL – GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT – Réhabilitation de 8 logements, Résidences Colomé Haut et République à Dunes
DELIBERATION N°2022D7-3-3-157
POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL – GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT – Réhabilitation de 6 Logements, résidence Les Cyprès à Malause
DELIBERATION N°2022D7-10-156
MODIFICATION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA RÉGIE ASSAINISSEMENT
DELIBERATION N°2022D7-10-155
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES – ADMISSION EN NON-VALEUR