Portant réglementation et du stationnement rue du bois des Charmes à AUVILLAR
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-12
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – AUTORISATION POUR LA CREATION D’UN ACCES AUX PARCELLES AE N°363 ET 367 AU LIEU DIT LAPAULERIE SUR LA VC N°4 – COMMUNE DE CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-10
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – AVENUE JEAN BAYLET – PARCELLES AI N°387? 388? 389? 389 ET 616 A VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-09
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – LDT PESTOU – VOIE COMMUNALE N°21 – PARCELLES WC N°10 ET 11 A CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-08
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE CHEMIN DE REY – PARCELLES B N°45 ET 46 A BARDIGUES
Présentation brève et synthétique
Présentation brève et synthétique du Compte administratif 2021 budget principal
Délibération n° 2022D5-2-2-121
COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN (CST) ET FORMATION SPECIALISEE – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL – INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE – RECUEIL DES AVIS
Délibération n° 2022D5-2-2-120
CREATION D’UN COMITE SOCIALE TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA COMMUNAUTE DE VALENCE D’AGEN
Délibération n° 2022D4-1-9-119
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION
Délibération n° 2022D5-3-2-118
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE AU SEIN DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’OFFICE DE TOURISME
Délibération n° 2022D8-5-117
ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ARAC OCCITANIE
Délibération n° 2022D7-6-116
DOTATION DE SOLIDARITE – COMPLEMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES
Délibération n° 2022D7-5-1-115
CREATION D’UN ESPACE DE TRAVAUX PARTAGE « CO-WORKING » A L’OFFICE DE TOURISME A AUVILLAR – REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Délibération n°2022D1-1-3-114
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE – AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Délibération n° 2022D1-1-2-113
LOCATION DE VEHICULES DE SERVICE NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES