VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET PRINCIPAL SUBVENTION AU CIAS
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération n°2022D7-1-48
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 PRINCIPAL CC2R
Délibération n°2022D7-5-2-47
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération n°2022D8-5-46
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE-Convention de passage sentier de randonnée
Délibération n° 2022D8-5-45
CONSERVATOIRE DES METIERS D’AUTREFOIS DE DONZAC-NOUVEAUX TARIFS BOUTIQUE ET BUVETTE
Délibération n°2022D7-10-44
Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la décheterie de Mesples
Délibération n°2022D7-10-43
Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de l’Office de Tourisme
Délibération n°2022D8-5-42
CONVENTION D’EXPLOITATION D’UNE EXPOSITION A l’OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES A AUVILLAR-« À Compostelle, Hommages au chemin de Saint-Jacques »
Délibération n° 2022D8-8-41
Exposition Calligraphie Office de tourisme des Deux Rives -Conventions avec les artistes
Délibération n°2022D8-5-40
COMMERCIALISATION DES PRESTATIONS TOURISTIQUES ET DE LOISIRS-CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES D’AUVILLAR – L’OFFICE DE TOURISME DU GRAND MONTAUBAN ET TARN ET GARONNE TOURISME
Délibération n°2022D7-8-39
CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL
Délibération n°2022D7-8-38
POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE-PETIT PATRIMOINE RURAL DE CARACTERE-FONDS DE CONCOURS-PETIT PATRIMOINE AUX PARTICULIERS
Délibération n° 2022D7-8-37
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
Délibération n°2022D7-8-36
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES- FONDS DE CONCOURS
Délibération n°2022D7-5-2-35
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’AIDE AU DEVELOPPEMENT AGRICOLE