Fourniture et pose de cloisons mobiles pour des casiers de stockage des déchets de la déchetterie de Mesplès à Lamagistère – AVENANT D’UN MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération n° 2022D1-1-3-33 –
Travaux d’extension et de mise en sécurité de la décheterie de Prouxet-AVENANTS D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Délibération n°2022D1-1-2-32
Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle de garderie à l’école élémentaire de Pommevic -ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
Délibération n°2022D1-1-2-31 –
Location de 2 tondeuses neuves sur 5 ans avec entretien annuel -ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
Délibération n°2022D1-1-2-30
Marché de prestations de services financiers et d’ingénierie de projet – ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
Délibération n°2022D1-1-2-29
Fourniture et pose de pompes de relevage et de stations d’épuration eaux usées – ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE
Délibération n°2022D1-1-2-28
Travaux sur réseaux eaux usées et pluviales sur le territoire de la communauté des deux rives sur la période 2022-2026-ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Arrêté temporaire n° 22VOI-6-1-0143
portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Forge à GASQUES
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-05
ARRETTE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – 7 PROMENADE DES MOINES PARCELLE B 344 A AUVILLAR
DELIBERATION N°2022D5-3-3-26
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CIAS, DU PETR ET DE LA CLI DE GOLFECH
DELIBERATION N° 2022D5-3-3-25
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LES COMMISSIONS
DELIBERATION N°2022D2-1-2-24
Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2019D2-1-2-174 du 20 décembre 2019 ARRETANT LE PROJET DE PLUi-H
DELIBERATION N°2022D1-1-8-23
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR L’AMÉNAGEMENT DES RUES PEYROUTAS, LIZOTTE ET IMPASSE DES CERISIERS À VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2022D1-1-7-22
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DES DEUX RIVES, SES SERVICES DE SOINS INFIRMIERS À DOMICILE ET LA RÉSIDENCE BALIVERNES POUR UN MARCHÉ DE LOCATION DE VÉHICULES DE SERVICE NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN