FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération 2020D7-8-105
POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE – PETIT PATRIMOINE RURAL DE CARACTERE – FONDS DE CONCOURS – PETIT PATRIMOINE AUX PARTICULIERS
Délibération 2020D7-8-104
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES – FONDS DE CONCOURS
Délibération 2020D7-4-103
PLAN D’URGENCE ECONOMIQUE
Délibération 2020D7-4-102
DISPOSITIF D’AIDES AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERCOMMUNAL
Délibération 2020D1-1-3-101
PROGRAMME DE TRAVAUX 2020 – PISCINE D’HIVER DE GOLFECH – AVENANTS
Délibération 2020D1-1-3-100
TRAVAUX D4INVESTISSEMENT DE VOIRIE 2017-2020 6 AVENANTS
Délibération 2020D1-1-3-99
EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE ET AMENAGEMENT D’UNE MAISON DES INTERNES – AVENANT
Délibération 2020D1-1-2-98
ISOLATION DES TOITS TERRASSES A L’ECOLE PIERRE PERRET DE VALENCE D’AGEN – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Délibération 2020D1-1-2-97
TRAVAUX DE MODERNISATION DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE SUR LES METIERS DE L’INDUSTRIE ET DU NUCLEAIRE A VALENCE D’AGEN – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Délibération 2020D1-1-2-96
TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA RUE JEAN CAPGRAS – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Délibération 2020D1-1-2-95
BROYAGE, EVACUATION ET COMPOSTAGE DES DECHETS VERTS DE LA DECHETTERIE DE MESPLES A LAMAGISTERE – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICE
Délibération 2020D5-3-94
ARCICEN (Association des Représentants des Communes d’Implantation et des Communautés s’y rattachant de Centrales et Etablissements Nucléaires) DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES
Délibération 2020D4-1-1-93
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
Délibération 2020D7-6-92
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE – DOTATION AUX ECOLES COMPLEMENT FINANCIER POUR TENIR COMPTE DE LA SITUATION SANITAIRE