Registre des délibérations et arrêtés – Page 14

CC2R
Registre des délibérations et arrêtés

DELIBERATIONBC1-1-3-43 CREATION D’UN ESPACE PARTAGÉ A AUVILLAR (LOT 2 À 12)

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATIONBC1-1-2-42 -REHABILITATION DES VOIRIES ET TROTTOIRS DU LOTISSEMENT LA PLAINE A VALENCE D’AGEN

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DÉLIBERATION N°2025BC1-1-2-41 CURAGE POUR L’ENTRETIEN DES ACCOTEMENTS, FOSSES ET TALUS DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES 2025-2029

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATION N°2025BC1-6-1-40 EXTENSION DE L’ECOLE DE SAINT PAUL D’ESPIS DANS LE CADRE D’UN REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

2025BC1-6-1-40-EXTENSION DE L’ECOLE DE SAINT PAUL D’ESPIS DANS LE CADRE D’UN REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE

DELIBERATION N°2025BC1-1-2-39 – CREATION DU MUSÉE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A AUVILLAR

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DECISION REMBOURSEMENT SINISTRE N° 25DD9-1-SIN 09

Posted on 10 octobre 2025 Author Secrétariat Général

Le conseil communautaire se réunira le vendredi 17 octobre 2025 à 18H00 dans la salle du conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives.

Posted on 10 octobre 2025 Author Secrétariat Général

Conseil du 17-10-2025 ORDRE DU JOUR

Information conseil 17-10-2025 aux conseillers municipaux de la CC2R

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-575T

Posted on 10 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation de la circulation …ROUTE DE LABAQUERE commune de GOLFECH

N°575 – ROUTE DE LABAQUERE – GOLFECH

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 06-10-2025

Posted on 7 octobre 2025 Author Secrétariat Général

SOMMAIRE DELIBS POUR SITE

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-562T

Posted on 7 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement et de la circulation CHEMIN DE L’AMIRAL commune de POMMEVIC

N°562 – CHEMIN DE L’AMIRAL- POMMEVIC

ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-42

Posted on 26 septembre 2025 Author Secrétariat Général

25VOI-3-5-42 Alignement – Section AK n°1116, 1117 et 1118 – Rue Alsace Lorraine

ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-41

Posted on 26 septembre 2025 Author Secrétariat Général

25VOI-3-5-41 Création accès – CD 11 – VC 14 – Parcelles A n°187

ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-40

Posted on 26 septembre 2025 Author Secrétariat Général

25VOI-3-5-40 Section D n° 616 – VC 12 – Côte du Gasaillant

ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-39

Posted on 26 septembre 2025 Author Secrétariat Général

25VOI-3-5-39 Chemin de Jouanelle – VC 22 – Parcelle C n°503

Arrêté temporaire N°25APO6-1-1-547T

Posted on 25 septembre 2025 Author Christophe Antoine

Portant réglementation du stationnement avenue JEAN BAYLET à VALENCE D’AGEN

N°547 – AVENUE JEAN BAYLET – VALENCE D’AGEN