Annulant l’arrêté n° 24URB2_1_2_01 du 3 octobre 2024 portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE N°25AURB2-1-5-002
ARRETE INTERCOMMUNAL AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES COMMUNE DE VALENCE D’AGEN
ARRETE N°25AURB2-1-5-001
ARRETE INTERCOMMUNAL AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES COMMUNE DE VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-034T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-031T
Portant permis de stationnement BOULEVARD VICTOR GUILHEM commune de VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-044T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN – MAGIK PIZZA
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-022T
Portant permis de stationnement RUE DES LIMOUSINS commune de VALENCE D’AGEN – LES PETITS TABLIERS
Autorisation de voirie n° 25PO6-1-2-032T
Portant permis de stationnement RUE NOTRE DAME commune de VALENCE D’AGEN – CHAT DU QUERCY
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-033T
Portant permis de stationnement RUE AUGUSTIN GIGNOUX commune de VALENCE D’AGEN – BOUCHERIE CHIGUER
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-035T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN – ART FLORAL –
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-036T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN – LES GOUTEURS DE VINS-
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-037T
Portant permis de stationnement ALLÉE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN – LE CYRANO-
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-038T
Portant permis de stationnement ALLÉE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN- BOULANGERIE LA VALENCIENNE-
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-039T
Portant permis de stationnement PLACE JEAN BAPTISTE CHAUMEIL commune de VALENCE D’AGEN – LE CAFÉ LE NORD-