| SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN VUE D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ZONE D’ACTIVITES GOUDOURVILLE / POMMEVIC |
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2023D1-1-3-130
| MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A PARTIR DE LA REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAUTAIRE EXISTANT A AUVILLAR AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-3-129
| ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) SUR LES OPERATIONS BATIMENTS DE LA CC2R AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-3-128
| REMPLACEMENT DES FAUX-PLAFONDS DANS LE HALL DES BASSINS DE LA PISCINE D’HIVER à GOLFECH AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX |
DELIBERATION N°2023D1-1-2-127
| ROTATION DES BENNES DES DECHETTERIES DE LA CC2R POUR LA PERIODE 2023/2026 ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-2-126
REHABILITATION RESTAURANT GOLF D’ESPALAIS ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-22
arrete portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire.Chemin de Gunet vc 2 rue issanchou parcelle AM 1005 1009 1027 commune de Valence d’Agen
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-20
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 10 avenue de Peyroutas – Parcelle AI N°364 – Commune de Valence d’Agen
Arrêté temporaire n° 23VOI-6-1-0087
Portant réglementation du stationnement et de la circulation AVENUE DE BORDEAUX commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-19
arrete portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire. VC2 route de Valence LDT Bezal parcelle section B 493 commune