FOURNITURE PRODUITS ET MATERIELS ENTRETIEN ET HYGIENE MILIEU ALIMENTAIRE AVENANT
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 22VOI-6-1-0592
Portant réglementation du stationnement et de la circulation AVENUE DE BORDEAUX commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2022D3-5-5-185
MODIFICATION DE TARIF BOUTIQUE OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES 2022
LIVRE DE PIERRE GARRIGOU GRANDCHAMP
DELIBERATION N°2022D-8-8-184
CONVENTION POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE MILIEUX HUMIDES À GRAYSSAS
DELIBERTION N°2022D-8-8-183
CONTRAT TERRITORIAL POUR LA FILIERE JOUETS AVEC L’ECO-ORGANISME ECO-MOBILIER
DELIBERATION N°2022D8-8-182
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS AVEC L’ECO-ORGANISME ECOLOGIC
DELIBERATION N°2022D-8-8-181
CONTRAT TERRITORIAL POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN – CATEGORIES 3 ET 4 AVEC ECOMOBILIER
DELIBERATION N°2022D-8-8-180
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN THERMIQUES – CATEGORIE 2 AVEC L’ECO-ORGANISME ECOLOGIC
DELIBERATION N°2022D-8-8-179
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDINAGE – CATEGORIE 1 : OUTILLAGE DU PEINTRE AVEC ECODDS
DELIBERATION N°2022D8-8-178
NOUVEAU CONTRAT RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) PAR L’ÉCO-ORGANISME EN CHARGE DE CETTE FILIÈRE
DELIBERATION N°2022D-8-5-177
AIRE DES GENS DU VOYAGE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR