BUDGET PRINCIPAL
VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT GEMAPI
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2023D7-1-1-31
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CRÉDITS DE PAIEMENT
DELIBERATION N°2023D7-5-2-30
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
SUBVENTION AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DELIBERATION N°2023D7-1-2-29
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
PRINCIPAL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Arrêté de voirie n°23VOI-3-5-09
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – autorisation pour l’aménagement d’un accès à la parcelle C n°221 – Route de Boudou – VC N°9 – Commune de Saint Paul d’Espis
Arrêté de voirie n°23VOI-3-5-10
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route de Labaquère – VC 6 – Parcelle AO n°31 – commune de Golfech
Arrêté permanent n° 23VOI-6-1-0185
Portant réglementation de la circulation Avenue de Bordeaux à BD D’esparbes à VALENCE D’AGEN
Arrêté temporaire ° 21VOI-6-1-0173
Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour un vide grenier centre bourg de GOLFECH
Autorisation de voirie n° 23VOI-3-5–0154
Portant permis stationnement de terrasse et mobilier 2 place Nationale à VALENCE
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-08
Arrete portant alignement de voirie sur le domaine communautaire – Cote vieille d’auvillar vc1 parcelle D n°241 commune de sAINT mICHEL
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-05
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – REHABILITATION D4ACCES LDT RICHEVUE – VC 3 POUR LES PARCELLES ZI N°65 ET 68 LOT 1 COMMUNE DE SAINT CIRICE