| CONSERVATOIRE DES METIERS D’AUTREFOIS DE DONZAC – NOUVEAUX PRODUITS BOUTIQUE |
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N° 2023D3-5-5-135
| CUISINE COMMUNAUTAIRE CONVENTION DANS LE CADRE D’UNE PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE A LA MICRO CRECHE « LA PLEINE LUNE » DE VALENCE D’AGEN |
DELIBERATION N°2023D7-5-1-134
| PROGRAMME DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2023 APPROBATION D’UN PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL |
DELIBERATION N°2023D7-5-2-133
| POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SCI REO / SARL BE METAL |
DELIBERATION N°2023D7-5-1-132
| DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE EN VUE DE LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’AMELIORATION DE L’HABITAT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE |
DELIBERATION N°2023D8-3-131
| SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN VUE D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ZONE D’ACTIVITES GOUDOURVILLE / POMMEVIC |
DELIBERATION N°2023D1-1-3-130
| MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A PARTIR DE LA REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAUTAIRE EXISTANT A AUVILLAR AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-3-129
| ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) SUR LES OPERATIONS BATIMENTS DE LA CC2R AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-3-128
| REMPLACEMENT DES FAUX-PLAFONDS DANS LE HALL DES BASSINS DE LA PISCINE D’HIVER à GOLFECH AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX |
DELIBERATION N°2023D1-1-2-127
| ROTATION DES BENNES DES DECHETTERIES DE LA CC2R POUR LA PERIODE 2023/2026 ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES |
DELIBERATION N°2023D1-1-2-126
REHABILITATION RESTAURANT GOLF D’ESPALAIS ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-22
arrete portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire.Chemin de Gunet vc 2 rue issanchou parcelle AM 1005 1009 1027 commune de Valence d’Agen
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-20
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 10 avenue de Peyroutas – Parcelle AI N°364 – Commune de Valence d’Agen
Arrêté temporaire n° 23VOI-6-1-0087
Portant réglementation du stationnement et de la circulation AVENUE DE BORDEAUX commune de VALENCE D’AGEN