Constitution provision pour risque impayés budget assainissement collectif eaux usées ex2022
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2022D7-10-191
Ouverture anticipée des crédits budget assainissement collectif des eaux usées exercice 2023
DELIBERATION N°2022D7-10-190
Ouverture anticipée des crédits budget principal – exercice 2023
DELIBERATION N°2022D8-2-189
Signature convention territoriale globale avec la CAF du tarn et garonne et la CC2R
DELIBERATION N°2022D1-4-3-188
Convention cadre relative à la fourniture de services de communications électroniques
DELIBERATION N°2022D1-1-3-187
FOURNITURE PRODUITS ET MATERIELS ENTRETIEN ET HYGIENE MILIEU ALIMENTAIRE AVENANT
Arrêté temporaire n° 22VOI-6-1-0592
Portant réglementation du stationnement et de la circulation AVENUE DE BORDEAUX commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2022D3-5-5-185
MODIFICATION DE TARIF BOUTIQUE OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES 2022
LIVRE DE PIERRE GARRIGOU GRANDCHAMP
DELIBERATION N°2022D-8-8-184
CONVENTION POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE MILIEUX HUMIDES À GRAYSSAS
DELIBERTION N°2022D-8-8-183
CONTRAT TERRITORIAL POUR LA FILIERE JOUETS AVEC L’ECO-ORGANISME ECO-MOBILIER
DELIBERATION N°2022D8-8-182
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS AVEC L’ECO-ORGANISME ECOLOGIC