CONTRAT TERRITORIAL POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN – CATEGORIES 3 ET 4 AVEC ECOMOBILIER
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2022D-8-8-180
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN THERMIQUES – CATEGORIE 2 AVEC L’ECO-ORGANISME ECOLOGIC
DELIBERATION N°2022D-8-8-179
CONVENTION POUR LA FILIERE ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDINAGE – CATEGORIE 1 : OUTILLAGE DU PEINTRE AVEC ECODDS
DELIBERATION N°2022D8-8-178
NOUVEAU CONTRAT RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) PAR L’ÉCO-ORGANISME EN CHARGE DE CETTE FILIÈRE
DELIBERATION N°2022D-8-5-177
AIRE DES GENS DU VOYAGE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
DELIBERATION N°2022-7-5-2-176
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide à l’immobilier d’entreprise
SCEA DE SPANELS
DELIBERATION N° 2022D7-5-2-175
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide à l’immobilier d’entreprise
SCI POPEK
DELIBERATION N°2022D7-5-2-174
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide à l’immobilier d’entreprise
SARL FA MENUISERIES
DELIBERATION N°2022D7-5-2-173
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide à l’immobilier d’entreprise
SAS GARONNE BIOGAZ
DELIBERATION N° 2022D7-5-2-172
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Aide à l’immobilier d’entreprise
SAS FIMUREX AQUITAINE
DELIBERATION N° 2022D7-8-171
CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL
DELIBERATION N°2022-7-8-170
POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE
PETIT PATRIMOINE RURAL DE CARACTERE
FONDS DE CONCOURS
PETIT PATRIMOINE AUX PARTICULIERS
DELIBERATION N° 2022D7-8-169
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
DELIBERATION N° 2022D7-8-168
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
FONDS DE CONCOURS
DELIBERATION N°2022D1-1-3-167
Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de Malause
AVENANT D’UN MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE