SYNDICAT MIXTE TARN ET GARONNE NUMERIQUE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération N° 2021D8-8-157
ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES APPROBATION RÉHABILITATION DU PONT RACLEUR DU CLARIFICATEUR À LA STATION DE DONZAC
Délibération N°2021D8-8-156
ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES APPROBATION DE LA RÉHABILITATION DE LA STATION D’ÉPURATION DE LE PIN
Délibération N°2021D8-8-155
Approbation du zonage d’assainissement collectif
Délibération N°2021D1-1-3-154
Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives – Lot 8 – AVENANT
Délibération N°2021D1-1-7-153
-CONSTITUTION GROUPEMENT COMMANDES ENTRE CC2R ET COMMUNES POUR MARCHE DEFIBRILATEURS
Délibération N°2021D1-1-7-152
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LA PÉRIODE 2021-2025
Délibération N°2021D7-1-151
DÉCISION MODIFICATIVE N°2021-1 – BUDGET OFFICE DE TOURISME
Délibération n°2021D7-1-1-150
Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (DM n°2-2021)
DÉLIBÉRATION N°2021D7-1-2-149
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Délibération 2021D7-1-148
BUDGET PRINCIPAL VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2-2021
DELIBERATION N°2021D3-5-5-146
2021D3-5-5-146 TARIFICATION DEROGATOIRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE LA PISCINE EN LIEN AVEC L’EPISODE SANITAIRE COVID
DELIBERATION N° 2021D3-5-5-145
2021D3-5-5-145 CONVENTION D’EXPOSITION ESPACE REPUBLIQUE – OFFICE DE TOURISME DE VALENCE D’AGEN ET TARIFS
DELIBERATION N°2021D7-5-1-144
2021D7-5-1-144 OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES PROGRAMME EUROPEEN LEADER GARONNE QUERCY GASCOGNE CREATION D’UNE HALLE MULTIDONALE SUR LA VOIE VERTE
DELIBERATION N°2021D1-1-3-143
2021D1-1-3-143 SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS AVENANT MPS