VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté 22 VOI-3-5-04
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal- Commune de Sistels – busage sur la VC 12(de Berne) pour la réfection de l’accès aux parcelles C515. 701.286.705
Arrêté 22 VOI-3-5-03
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – VC 10 rue de Peres à Pommevic parcelle section A n°266
Arrêté 22 VOI-3-5-02
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – VC 13 dit de Nery parcelle section C n°580 – Commune de Perville
Arrêté 22 VOI-3-5-01
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal -Autorisation pour la création d’un accès à la parcelle WA242 sur la VCn°2 Route de Lalis Commune de Malause
DELIBERATION N°2022D7-5-2-20
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°2022D8-8-19
PREVENTION RISQUE AMIBIEN CONVENTION 20202022 ANNEXE TECHNIQUE ET FINANCIERE 2021
DELIBERATION N°2022D3-5-5-18
TARIFS BOUTIQUE OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES 2022 ET PARTENARIAT AVEC LA CROIX ROUGE
DELIBERATION N°2022D8-8-17
CONVENTIONS POUR LA PLANTATION DE HAIES SUR LES TALUS ROUTIERS
DELIBERATION N°2022D8-8-16
RECYCLAGE ET VALORISATION DECHETS INTERES A MESPLES LAMAGISTERE
DELIBERATION N°2022D3-1-1-15
DECHETERIE PROUXET A VALENCE D’AGEN ACQUISITION PARCELLE A LA COMMUNE DE VALENCE
DELIBERATION N°2022D3-2-1-14
ZONE DE BARAILLOL A GOLFECH VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER A LA SAS BIOTECH’ALU MARCOT
DELIBERATION N° 2022D1-1-3-13
MARCHE PRESTATION HYDROCURAGE ET CONTROLE CAMERA RESEAUX EAUX USEES SUR LA cc2r 2021-2024 L
DELIBERATION N°2022D1-1-3-12
TRAVAUX EXTENSION ET MISE EN SECURITE DE LA DECHETERIE PROUXET AVENANT